Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASQUIN TRAITEUR DE LA MER
M.C.F. S.A.

Numéro de dépôt :
94502967
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque RASQUIN TRAITEUR DE LA MER

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) M.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « RASQUIN TRAITEUR DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.C.F domicilié(e) 12, rue Pierre Gilles de Gennes - B.P. 273, 76137 Mont Saint Aignan Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 281 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BERTON Image & Action - France.

La marque RASQUIN TRAITEUR DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASQUIN TRAITEUR DE LA MER est expirée depuis le 20 janvier 2004.

M.C.F a également déposé les autres marques suivantes : COCOTTES & COMPAGNIE MAISON DE QUALITÉ RESTAURANT – RÔTISSERIE , M.C.F. (MANAGERS COMMERCIAUX DE FRANCE)


M.C.F. S.A. - 12, rue Pierre Gilles de Gennes - B.P. 273, 76137 Mont Saint Aignan Cedex - France - SIREN 385281092


Pierre BERTON Image & Action - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, viande cuisinée, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraichir, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et lumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.